Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONDULET
CROUSE-HINDS COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat de New York, Wolf & Seventh North Streets, SYRACUSE (Etat de New York) (Etats Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1213669
Date de dépôt :
23/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1992

Présentation de la marque CONDULET

Déposée le 23 septembre 1982 par la société CROUSE-HINDS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONDULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CROUSE-HINDS COMPANY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CONDULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDULET est expirée depuis le 23 septembre 1992.

CROUSE-HINDS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CROUSE HINDS , CHCO


CROUSE-HINDS COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat de New York, Wolf & Seventh North Streets, SYRACUSE (Etat de New York) (Etats Unis d'Amérique). - États-Unis


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Eléments métalliques pour installations de conduites, couvercles et capuchons métalliques, douilles de lampes, prises de courant, globes de lampes, accouplements flexibles, téléphones, fiches électriques, interrupteurs, matériel pour conduites électriques, signaux acoustiques, réflecteurs, disjoncteurs, boîtes à fusibles, boîtes de jonction, boutons de contact, commandes électriques, tableaux de contrôle, signaux électriques, montures, protège-lampes, appareils d'éclairage, lampes à main portatives, organes de fixation de conduites et accessoires fixes, éléments d'éclairage fixes, lampes témoin.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.